JO du 30 septembre 2017
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Arrêté du 18 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination des membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
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JO du 29 septembre 2017
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Arrêté du 7 septembre 2017 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 7 septembre 2017, Mme Annie GALICHER, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, est admise à la retraite pour limite d'âge à compter du 9 janvier 2018.
Arrêté du 7 septembre 2017 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 7 septembre 2017, M. Alain TAUPIN, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, est admis à la retraite par ancienneté d'âge et de services à compter du 1er janvier 2018.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 7 septembre 2017, Mme Annie GALICHER, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, est admise à la retraite pour limite d'âge à compter du 9 janvier 2018.
Arrêté du 7 septembre 2017 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 7 septembre 2017, M. Alain TAUPIN, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, est admis à la retraite par ancienneté d'âge et de services à compter du 1er janvier 2018.
JO du 26 septembre 2017
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Arrêté du 28 août 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant définition du certificat d'aptitude professionnelle « Arts du verre et du cristal » et fixant ses conditions de délivrance
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JO du 28 septembre 2017
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Décret du 27 septembre 2017 portant nomination du directeur général des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - M. GEFFRAY (Edouard)
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Décret du 27 septembre 2017 portant nomination de la directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Mme CHICOT (Natacha)
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Décret du 27 septembre 2017 portant nomination de la directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Mme CHICOT (Natacha)
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JO du 24 septembre 2017
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Arrêté du 22 septembre 2017 portant nomination (administration centrale)
Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 22 septembre 2017, M. Claudio CIMELLI, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe, directeur de projet (groupe III), chef de la mission d'incubation de projets numériques, directement rattachée au chef du service du développement du numérique éducatif à la direction du numérique pour l'éducation, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, est reconduit dans ses fonctions pour une durée de trois ans, à compter du 1er octobre 2017. Il est maintenu en détachement dans cet emploi.
Arrêté du 22 septembre 2017 portant nomination (administration centrale)
Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 22 septembre 2017, M. Olivier SERRE, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, est reconduit dans ses fonctions pour une durée de deux ans, à compter du 1er octobre 2017.
Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 22 septembre 2017, M. Claudio CIMELLI, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe, directeur de projet (groupe III), chef de la mission d'incubation de projets numériques, directement rattachée au chef du service du développement du numérique éducatif à la direction du numérique pour l'éducation, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, est reconduit dans ses fonctions pour une durée de trois ans, à compter du 1er octobre 2017. Il est maintenu en détachement dans cet emploi.
Arrêté du 22 septembre 2017 portant nomination (administration centrale)
Par arrêté du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 22 septembre 2017, M. Olivier SERRE, premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, est reconduit dans ses fonctions pour une durée de deux ans, à compter du 1er octobre 2017.